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 Texte présenté par le Bureau National du 7 Juillet

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Thibaut Meunier

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MessageSujet: Texte présenté par le Bureau National du 7 Juillet   Texte présenté par le Bureau National du 7 Juillet EmptyMer 1 Aoû - 15:16

Le Bureau National du 7 Juillet 2007 propose un texte soumis aux amendements des fédérations. Il est accompagné de projet de résolutions. Ce texte, accompagné du calendrier de congrès et des modalités d’adoption des amendements est disponible en version complête dans le numéro 43 du Temps des Conquêtes ou sur ce lien: http://www.mjsfrance.org/IMG/pdf/TO-tdc43.pdf
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MessageSujet: Re: Texte présenté par le Bureau National du 7 Juillet   Texte présenté par le Bureau National du 7 Juillet EmptyMer 1 Aoû - 17:34

Comme chaque militant du Mouvement des Jeunes Socialistes peut amender le texte proposé par le bureau national, je vous propose de réserver cet espace aux amendements que vous souhaiteriez soumettre. Un autre sujet sera créer pour ceux souhaitant débattre de la globalité du dit texte.
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MessageSujet: Re: Texte présenté par le Bureau National du 7 Juillet   Texte présenté par le Bureau National du 7 Juillet EmptyMer 1 Aoû - 17:39

Les amendements déposés seront votés lors d'une Assemblée Générale d'amendements qui aura lieu avant le 4 octobre. Chaque amendement devra comporter le numéro de ligne du début, le numéro de ligne de fin, le type d'amendement (ajout, modification ou suppression ou déplacement), la classification (fond ou forme) et le contenu de l'amendement.
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MessageSujet: Re: Texte présenté par le Bureau National du 7 Juillet   Texte présenté par le Bureau National du 7 Juillet EmptyMer 1 Aoû - 17:45

Seuls seront acceptés par la commission texte, les amendements votés majoritairement par une fédération, remplissant les conditions précédentes et transmis au Bureau National avant le 04 octobre 2007 à minuit.
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MessageSujet: Re: Texte présenté par le Bureau National du 7 Juillet   Texte présenté par le Bureau National du 7 Juillet EmptyMer 1 Aoû - 17:47

J'oublier, seuls les adhérents peuvent déposer des amendements.
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